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CONSEIL MUNICIPAL, JEUDI 15 DECEMBRE 2022

Les élus municipaux de La Trinité se réuniront lors d’une séance du Conseil Municipal qui se déroulera, le jeudi 15 Décembre 2022 à 17 H 30, dans la salle des délibérations de l’Hôtel de Ville.

L’Ordre du jour est le suivant :

1- Présentation et validation de la Convention PVD valant Opération de Revitalisation du Territoire

2-Convention de groupement de commande pour la réalisation d’une étude de mobilité à l’échelle des centralités des 3 communes du Carbet, de Sainte-Marie, et La Trinité dans le cadre du dispositif Petites Villes de Demain*

3-Approbation des projets d’avenants relatifs à la souscription des contrats communaux d’assurance: dommages aux biens, responsabilité civile générale, Automobile Flotte et Missions, et protection juridique des agents et des élus ;

4– Acquisition de véhicules neufs et d’occasion ;

5-Contrat relatif à la concession du service public pour le stationnement payant : Approbation de prolongation de la durée de l’avenant n° 02 (opérations administratives, comptables et techniques de fin de contrat de concession).

6-Attribution de subventions à la Caisse des écoles, au CCAS et au SMCT ;

7-Dispositions budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2023 de la ville de la Trinité et des budgets annexes ;

8-Décisions Modificatives :

n°1 service Culturel.

n°2 commune

9– Proposition de revalorisation des tarifs et d’actualisation du règlement intérieur de l’Espace Publique Numérique

10-Attribution d’une subvention aux associations partenaires des animations organisées dans le cadre de la fête de Tartane le 24 juillet 2022,

11-Validation des concours financiers apportés par les acteurs économiques de la commune et de la Martinique, dans le cadre de la manifestation intitulée « La Planète se fête en Nord »,

12-Validation des concours financiers apportés par les acteurs économiques de la commune et de la Martinique dans le cadre de la manifestation intitulée « Grande Foire de la Trinité »

13-Attribution d’une subvention à l’association « Tambou Tropikal » pour sa contribution à l’animation musicale organisée dans le cadre de la manifestation intitulée « Grande Foire de la Trinité »

14- Attribution d’une subvention à l’association « Chapeau Bakwa » pour sa contribution à l’animation musicale organisée dans le cadre de la manifestation intitulée «Les féeries de la Place Joyeuse »

15-Validation du coût prévisionnel et du plan de financement des fresques murales de la Maison de la Culture et du stade Louis Richer,

16- Acquisition d’ouvrages littéraires dans le cadre d’une action éducative au profit des élèves du cycle 3 de la Trinité,

Le Maire de La Trinité rappelle que les séances du Conseil Municipal sont ouvertes au public.