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Réunion du Conseil Municipal, Lundi 2 octobre 2023

Le Maire de La Trinité vous invite à participer à la réunion Conseil Municipal qui se déroulera le LUNDI 02 OCTOBRE 2023, à 17 H30, dans la salle des délibérations de la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

1Présentation de Mme RIFFAUD Kristina, Directrice de la crèche Frégate

2Approbation des Procès Verbaux des séances des : 06 mars 2023-23 mars 2023-13 avril 2023-                 04 mai 2023-24 juin 2023  (cf documents joints)

3Examen des Décisions Modificatives : n°1 commune – n°1 culture

4- Approbation du projet de modification du Plan Local d’Urbanisme

5-Abrogation de la délibération du Conseil Municipal du 30 janvier 2023 relative à l’approbation du nouveau plan de division parcellaire, et approbation du nouveau plan de division parcellaire au quartier Petite Rivière Salée

6--Délibération portant création d’emplois permanents en vue du recrutement d’agents de la ville actuellement en contrat à durée déterminée par voie de contrat à durée indéterminée en application de l’article L 332-8 du Code général de la Fonction Publique

7-Autorisation à donner au Maire pour signer un contrat d’engagement avec l’Etat dans le cadre du dispositif COROM (Contrat de Redressement des Collectivités d’Outre-Mer)

8-Attribution d’une subvention aux associations partenaires des animations organisées dans le cadre de la fête de Tartane

9-Approbation du projet de convention portant mutualisation de la restauration scolaire au profit du collège Rose Saint Just, à passer avec la CTM et le Collège Rose Saint Just

10-Approbation du projet de convention entre la ville de la Trinité et l’école de la deuxième chance (E2C)

11-Approbation du plan de financement relatif à l’achat de mobilier pour l’équipement des écoles

12 – Approbation du montant des droits d’inscription aux «Foulées Trinitéennes».