Sauvez des vies, restez chez vous
Le service développement Economique de La Trinité accueille et oriente les porteurs de projets pour la création, la reprise, la transmission et le développement d’entreprises. Ce contact de proximité permet d’orienter et de soutenir les porteurs de projets dans leurs démarches. Il a pour principales mission de soutenir et valoriser l’activité et les acteurs économiques …
LE SERVICE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (DEVECO) Lire la suite »
Ordre du jour 1°– Approbation du Procès Verbal de la séance du 29 octobre 2020, 2° – Approbation du projet de Plan Local d’Urbanisme, 3° – Mise à jour du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune, 4° – Validation du plan de financement relatif aux travaux de réfection du chemin communal …
COMMISSIONS MEMBRES Commission Finances et Programmations RAPON Paulette – TELLE Patricia – TICAL Léo – PALIN Christian – SAINTE-ROSE Geneviève – COUTA Olivier – GUION-FIRMIN Patricia – TELLE Nicolas – MARTHELY Lisette – VIGON Raymonde – SIVAGER Alexandre – CHARLEC Annick -ALINE Jean-Claude Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) Titulaires : COUTA Olivier – PHANOR Evelyne – …
Les différents types de logements sociaux Le logement social est, en France, un logement dont la construction bénéficie de soutiens publics, et destiné à loger des personnes à faibles ressources. Il est réglementé, tant au niveau de son financement, que de son attribution et de sa gestion par les organismes HLM. Il existe plusieurs catégories …
COMMENT OBTENIR UN LOGEMENT A CARACTERE SOCIAL ? Lire la suite »
Missions / Objectifs La Ville de La Trinité a initié une démarche d’évolution de son dispositif de prévention vers la mise en place d’un CLSPD. Cette décision a reçu un avis favorable du Conseil Municipal le 30 novembre 2015. La mise en place du CLSPD découlant de la loi 2007- 297 du 5 mars 2007 …
LE CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (C.L.S.P.D.) Lire la suite »
Le Code de la Santé Publique (CSP) permet de sanctionner « les bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme » à tout moment de la journée. En sa qualité d’autorité de police, il incombe au maire de prendre les mesures appropriées pour empêcher, sur le territoire de la commune, les …
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