Delibérations du CM
PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL : Jeudi 21 janvier 2021 à 17h30 à la salle de spectacle de la Maison de la Culture
19 janvier 2021
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Ordre du jour 1°– Approbation du Procès Verbal de la séance du 29 octobre 2020, 2° – Approbation du projet de Plan Local d’Urbanisme, 3°
COMMISSIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES
26 octobre 2020
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COMMISSIONS MEMBRES Commission Finances et Programmations RAPON Paulette – TELLE Patricia – TICAL Léo – PALIN Christian – SAINTE-ROSE Geneviève – COUTA Olivier – GUION-FIRMIN
COMMENT OBTENIR UN LOGEMENT A CARACTERE SOCIAL ?
23 octobre 2020
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Les différents types de logements sociaux Le logement social est, en France, un logement dont la construction bénéficie de soutiens publics, et destiné à loger
LE CONTRAT LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (C.L.S.P.D.)
23 octobre 2020
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Missions / Objectifs La Ville de La Trinité a initié une démarche d’évolution de son dispositif de prévention vers la mise en place d’un CLSPD.
LE MAIRE ET LA LUTTE CONTRE LE BRUIT
23 octobre 2020
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Le Code de la Santé Publique (CSP) permet de sanctionner « les bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme »
LE SERVICE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE (DEVECO)
23 octobre 2020
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Le service développement Economique de La Trinité accueille et oriente les porteurs de projets pour la création, la reprise, la transmission et le développement d’entreprises.
